Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs du site chicandcha.com.

1. Identification de l'entreprise :

Le site chicandcha.com est édité par :
TRANCHANT Chanel
Micro-entreprise immatriculée sous le numéro SIRET 982 398 646 00017
Siège social : 3 rue du général de Monsabert, 87000 Limoges, France
TVA intracommunautaire : FR39982398646
Adresse e-mail : bijoux.chicandcha@gmail.com
Responsable de la publication : TRANCHANT Chanel

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada
Site web : www.shopify.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, logos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, exploitation ou modification, sans autorisation préalable, est interdite.

4. Données personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles sont conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

5. Responsabilité

SHOPIOS ne saurait être tenu responsable des éventuelles interruptions du site, des erreurs ou des dommages directs ou indirects causés à l'utilisateur ou à sos équipements.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, los tribunaux français seront seuls compétents.